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91 : TABLE ALPHABETIQUE

09/01/2009

QUESTIONS - REPONSES

A
Abandon de poste : 40 et 65
Accident du travail
- Reclassement : 86
Actif professionnel
- Emprunt : 28
Apport
- Titres apportés à une société en cours de constitution : 29
Arrêt
- Maladie et congés payés : 13
- Loyauté du salarié : 64
Assedic
- Allocation chômage : Imposition à l’IR : 57

B
Bail professionnel
- Contrat de collaboration : 73

C
Cessation d'activité
- Indemnité de présentation de clientèle : 18
Charges professionnelles
- Mandat parlementaire : 53
Commerce
- Réalisé par un chirurgien-dentiste : 27
Congés payés
- Maladie : 63
Conjoint collaborateur
- Partenaire pacsé : 88
Contentieux
- Délai de saisine du TA : 21
Code du travail
- Conséquences pratiques au 01/05/2008 : 82
Contrat
- Assurance-vie : 1
- CDD :
* CDD,CDI, Retour à l'emploi: 89
* Remplacement en cascade : 51
* Renouvellement : 14
- Travail :
. Convention collective : Rupture de la période d’essai : 80
. Inaptitude : Reclassement du salarié : 81
. Refus d'embaucher : 8
. Temps partiel : 69
. Temps de travail : 45
. Usage : 9
Cotisations
- Sociales : 5

D
Démission
- Modalité : 6
- Congés payés : 16
- Sans préavis : 62
Don
- Matériel informatique à une association : 60
Droit de reprise
- SCI familiale : 77

E
E-mails
- Contrôle : 23
Euros
- Coût du passage : 38
- Evaluation en euros d'un prix en francs et vice versa : 22
Examen de Situation Fiscale Personnelle (ESFP) : 15

H
Horaire
- Changement : 61
Harcèlement moral
- Critères concrets : 87
Harcèlement moral
- Harcèlement sexuel : 90

F
Formation professionnelle
- Clause de dédit-formation : 75
- Rémunération : 79

I
Indivision
- post-communautaire : 59
Inspecteur du travail
- Visite surprise : 42
ISF
- Conséquence en cas de baisse du montant de l'IR : 68

L
Licenciement
- Arrêt maladie : 12
- Faute grave : 10 et 83
- Femme enceinte : 71
- Fin du préavis : 17
- Insuffisance professionnelle : 74
- Lettre de licenciement : 34
- Pluralité de motifs dans une lettre de rupture : 72
- Rétractation : 49
- Transaction : 76
- Vie privée : 11
Location
- Locaux professionnels: 31
- Taxe d’habitation due par le locataire : 55

M
Maladie
- Contre-visite : 32
Mention expresse
- sur déclaration d'IR : 36
Mésentente entre salariés: 58

P
Paiement
- Chèque : Pièce d'identité : 56
Période d'essai : 7, 30, 66
Piercing et libertés individuelles : 67
Plus-value
- sur la cession d'un second immeuble : 24
Préavis
- Congés payés : 52
- Dispense : 78
- Indemnité : 2, 54
Préretraite
- Dans le cadre de l'ARPE : 46
Preuve
- Charge et moyens : 20

R
Règlement intérieur
- Interdiction de consommer de l'alcool : 70
Remplacement
- Au regard du régime général de la sécurité sociale : 25
Revenus fonciers
- Loyer non réclamés : 26

S
SCI
- Immatriculation : 37
SCM
- Création d'une SCM entre une SELARL et un autre chirurgien dentiste : 19
- Modalités de dissolution et de liquidation d'une SCM immatriculée : 35
SCP
- Valeur de la part au 01/01/2002 : 44
SELARL
- Allocation vieillesse et dividendes : 85
Succession
- Droit du conjoint survivant : 50

T
Tempête
- Crédit d’impôt : 33
- Plus-values boursières : 3
Travail
- Dimanche et heures supplémentaires : 43
- Tenue : Entretien : 84

V
Véhicules
- Crédit-bail et forfait kilométrique : 41
- Mixte : 4

II - INFOS PRATIQUES SOCIALES

FICHE N° 1 : 47

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